J.O. Numéro 202 du 30 Août 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14441

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêtés du 6 août 2002 portant nomination (inspection du travail)


NOR : SOCO0211317A



Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 6 août 2002, M. Alain Dougy, directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Jura jusqu'au 31 août 2002, est nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Doubs à compter du 1er septembre 2002 et détaché dans cet emploi pour une durée de cinq ans.